Le JardinOscope coté pratique, les bons gestes à faire au jardin

26 mars 2026

A propos des passeports phytosanitaires européens

Réglementation relative aux passeports phytosanitaires Lors de l’acquisition d’une plante en commerce, vous avez probablement observé la présence d’une étiquette apposée sur le pot ou accrochée au tronc des arbustes. Il s’agit du passeport phytosanitaire...

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Tags: Passeport phytosanitaire, Plant passport, Traçabilité

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10 octobre 2025

Le ramonage, une obligation légale à respecter

Cheminée, poêle Le ramonage est une obligation réglementée Chaque année en France, 3 000 intoxications au monoxyde de carbone sont déclarées. En cause, le défaut de ramonage des conduits de fumée ou de gaz. Un acte obligatoire à ne pas négliger pour votre...

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Tags: Réglementation, ramonage, cheminée, insert, ramonage mécanique, ramonage chimique, certificat de ramonage, Assurance

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30 août 2025

Emploi à domicile d'un jardinier et fiscalité

Que peut-on déduire d'un emploi à domicile ? Pour des travaux de jardinage, qu'en est-il ? Suite à un problème de santé et une hospitalisation, les recommandations du corps médical sont d'éviter pendant quelques mois de fournir certains efforts physiques,...

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Tags: Réglementation, Impôts, Réduction d'impôt, Travaux de jardinage, Emploi à domicile

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19 février 2012

Le brûlage des déchets verts dans le jardin

Vous brûlez vos déchets verts ? Ceci vous est destiné. L'interdiction du brûlage à l'air libre des déchets verts est rappelée dans la circulaire ministérielle adresséeaux collectivités territoriales le 18 novembre 2011. La circulaire rappelle les bases...

Posté par Patrick L à 18:31 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: voisinage, feux de jardin, nuisance, brûlage des déchets

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15 septembre 2011

Les démarchages par téléphone et à domicile...

Attention aux pratiques déloyales, trompeuses et agressives ! Des démarchages fréquents : Qui n'a pas reçu à son domicile la visite d'un démarcheur (panneaux solaires, ramonage, travaux de jardinage ou de bricolage,... ) ? Qui n'a pas reçu d'appels téléphoniques...

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Tags: Démarchage par téléphone, Démarchage à domicile

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31 janvier 2010

Les fleurs aux balcons en ville et la législation...

L'interdiction de fleurir son balcon est de plus en plus fréquente. Que dit la législation à ce sujet ? • La cour de cassation a jugé illicites les clauses de règlements de copropriété interdisant de fleurir son balcon dès lors qu'il s'agit d'un aménagement...

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Tags: terrasse, Réglementation, Sécurité, jardinières, potées

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6 décembre 2009

Quelles formalités doit-on suivre pour poser une clôture ?

Clôturer votre propriété, votre jardin Au préalable, il faut vous assurer des points suivants: Votre terrain est-il situé dans une zone faisant l'objet d'une protection spécifique ? Votre municipalité a-t-elle fixé des règles particulières ? Votre mur...

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Tags: insectes, voisinage, Haie, Réglementation

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4 juin 2009

Puits, forages et réglementation 2009 en la matière…

Déclaration des puits et des forages Depuis le 1er janvier 2009, chaque particulier qui utilise ou souhaite réaliser un ouvrage de prélèvement d’eau souterraine à des fins d’usage domestique, doit déclarer cet ouvrage ou son projet d’ouvrage en mairie...

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Tags: arrosage, Réglementation

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13 avril 2009

Piscines, réglementation et sécurité des enfants

Sécuriser une piscine conformément à la loi Depuis janvier 2004, la loi n° 2003-9 du 3 janvier 2003 impose d'équiperles piscines d'un système de protection homologuémais une surveillance active des enfants par les adultes reste de rigueur. Environ 2 millions...

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Tags: Réglementation, Sécurité

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12 avril 2009

Piscine: faut-il un permis de contruire ?

Construire une piscine: que dit la réglementation Décret du code de l'urbanisme du 6 janvier 2007entré en vigueur le 1ᵉʳ octobre 2007 1. Sont soumis à l'obtention d'un permis de construire à demander en mairie: Les piscines couvertes ou non-couvertes...

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Tags: Réglementation, Sécurité

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